Mentions Légales

1. Éditeur du site

Le site uzelscale.com est édité par l’entreprise individuelle Uzelscale :

• Raison sociale : UZEL Kemal (EI - Uzelscale)
• SIRET : 989 032 933 00016
• Immatriculation : Inscrit au Registre National des Entreprises (RNE) / Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse
• TVA : TVA non applicable, article 293 B du Code Général des Impôts (CGI)
• Contact E-mail : contact@uzelscale.com

2. Direction de la publication

Directeur de la publication : M. Kemal UZEL, en sa qualité de dirigeant de l'Entreprise Individuelle Uzelscale.

3. Hébergement

Le site est hébergé sur des infrastructures de haute performance fournies par :

Vercel Inc.
440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis
Site web : https://vercel.com

4. Propriété intellectuelle

L’intégralité du site uzelscale.com (structure, code source, design, chartes graphiques, textes, animations et logos) est couverte par le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Toute reproduction, modification, adaptation ou exploitation non autorisée, par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite sans l’accord préalable écrit de Kemal UZEL.

5. Médiation de la consommation

Conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, en cas de litige non résolu par réclamation préalable auprès de nos services, le client consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation accessible via la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges (RLL).